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C-24.2, r. 40.1 - Règlement relatif à la santé des conducteurs

Article 11
Versions de la disposition

Texte complet
11. La perte subite de l’usage d’un oeil ou l’occlusion d’un oeil à cause d’une diplopie dans les 40° centraux est essentiellement incompatible avec la conduite d’un véhicule routier pendant une période de 3 mois suivant le début de la monocularité.
D. 511-2015, a. 11.
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